Depuis près d’une décennie, la Métropole de Toulon est plongée dans une bataille juridique complexe avec la société Systra, initialement choisie pour mettre en place un tramway à Toulon. Ce choix, remis en question en 2010 au profit d’un “superbus”, pourrait coûter cher à la collectivité, avec une réclamation de 3,6 millions d’euros.
Le Contentieux en Cours :
Depuis 2014, Systra réclame à la Métropole Toulon Provence Méditerranée le paiement de prestations d’études et d’ingénierie pour le projet de tramway abandonné. Une semaine récente a vu TPM demander le rejet de l’expert chargé de chiffrer l’indemnisation, invoquant une “partialité”. La décision est en délibéré.
Un Choix Assumé avec des Conséquences :
Choisie en 2003 pour la maîtrise d’œuvre du tramway, Systra demande le règlement de prestations réalisées dans le cadre du marché public. Cependant, en 2010, TPM décide de tout remettre en question au profit d’un Bus à haut niveau de service (BHNS), conduisant à la résiliation du contrat avec Systra trois ans plus tard.
Les Raisons du Revirement :
Le revirement de TPM est attribué à la volonté de l’ex-maire et président de TPM, Hubert Falco, d’opter pour un mode de transport en site propre plus économique et flexible, éliminant les coûts et les travaux importants liés au tramway.
Le Coût pour le Contribuable :
La question cruciale demeure : ce contentieux pourrait-il peser lourd sur le contribuable de TPM? Le jugement, attendu dans plusieurs mois, reste incertain et pourrait être sujet à appel, laissant les contribuables dans l’incertitude financière.
Les “Errances des Politiques” :
Lors de l’audience récente, l’expert a révélé des propos de fonctionnaires métropolitains regrettant le litige, attribuant les “errances des politiques” comme cause. Dans son pré-rapport, l’expert a réduit les prétentions de Systra de 400 000 euros, soulignant la complexité de la situation.
Un Avenir Incertain pour le “Superbus” :
Alors que le contentieux perdure, le BHNS, alternative au tramway, n’a toujours pas vu le jour. Des doutes planent même sur la date d’ouverture du premier tronçon entre Ollioules et Toulon, repoussée potentiellement jusqu’en 2029 selon le dernier conseil métropolitain.
